Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

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2000

2001

2002

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2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Questions d'accessibilité des personnes handicapées Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire et de la Fonction publique fédérale

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mardi 14 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005

Bourse de recherches de la flamme du centenaire - Édition 2005 Bourse de recherches de la flamme du centenaire - Édition 2005

Rapport 11 - Rapport 2004-2005 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire

Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2005

Certificat de nomination de S. Len Hong Certificat de nomination de S. Len Hong au poste de président du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2005

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006: crédits 1a, 5a, 7a, 10a, 15a, 20a, et 25a sous la rubrique Ressources humaines et Développement des compétences

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Réponse du gouvernement au sixième rapport Réponse du gouvernement au rapport Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de ressources humaines et développement des compétences Canada

Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005

Programme placement carrière-été (PCÉ) Programme placement carrière-été

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005

Préoccupations de certains membres du Comité concernant le projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi Préoccupations de certains membres du Comité concernant le projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et une autre loi en conséquence

Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005

Projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et une autre loi en conséquence

Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2005

Rapport 7 - Dispositions du projet de loi C-280

Présenté à la Chambre : Lundi 6 juin 2005

Réponse du gouvernement sur le rapport sur le Fond de l'assurance-emploi Réponse du gouvernement sur le rapport sur le Fond de l'assurance-emploi

Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006: crédits 1, 5 et 15 sous la rubrique ministère des ressources humaines et du Développement des compétences

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005

Propositions faites par le nouveau ministère des Rhdc sur les critères de financement Appel de propositions fait par le nouveau ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences du Canada sur les critères de financement des programmes communautaires

Dernière réunion : Mardi 17 mai 2005

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 26 septembre 2005

Budget supplémentaire (B) 2004-2005 Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude des dépenses du ministère des Ressources humaines et Développement des compétences et du ministère du Développement Social

Dernière réunion : Mardi 22 mars 2005

Certificat de nomination Certificat de nomination de Philippe Rabot au poste de commissaire des tribunaux de révision du Régime de pensions du Canada et de la Sécurité de la vieillesse

Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2005

Projet de loi C-22, Loi constituant le ministère du Développement social et modifiant et abrogeant certaines lois

Dernière réunion : Jeudi 17 février 2005

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 22 février 2005

Projet de loi C-23, Loi constituant le ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et modifiant et abrogeant certaines lois

Dernière réunion : Mardi 15 février 2005

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 16 février 2005

assurance-emploi Étude sur le fond de l'assurance-emploi

Dernière réunion : Mardi 8 février 2005

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mardi 15 février 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Lundi 31 janvier 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005

Examen OCDE - enfants Examen thématique de l'OCDE des politiques d'éducation et d'accueil des jeunes enfants

Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005

Projet de loi C-5, Loi sur l'aide financière à l'épargne destinée aux études postsecondaires

Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Vendredi 26 novembre 2004

Budget principal 2004-05 Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Développement des ressources humaines (Développement social)

Dernière réunion : Mardi 23 novembre 2004

Budget principal 2004-05 Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique ministère des ressources humaines et Développement des compétences

Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2004

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005