Travaux

41e législature, 2e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Session courante
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2024
Tous les travaux Rapports
Rapport 12 - Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Détail de l'étude
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT
Présenté à la Chambre : Vendredi 29 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 10 - Projet de loi C-643, Loi instituant la Journée nationale de sensibilisation aux lésions médullaires
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 mai 2015
Détail de l'étude
Rapport 9 - Renouvellement des Ententes sur le développement du marché du travail (EDMT)
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 janvier 2015
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 28 mai 2015
Rapport 8 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Présenté à la Chambre : Vendredi 28 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-247, Loi élargissant le mandat de Service Canada en cas de décès d'un citoyen canadien ou d'un résident canadien
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 novembre 2014
Détail de l'étude
Rapport 6 - Projet de loi C-591, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada et la Loi sur la sécurité de la vieillesse (pension et prestations)
Présenté à la Chambre : Lundi 27 octobre 2014
Détail de l'étude
Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES RELATIONS INDUSTRIELLES, crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL et crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Présenté à la Chambre : Mercredi 28 mai 2014
Détail de l'étude
Rapport 4 - Opportunités pour les Autochtones sur le marché du travail
Adopté par la Chambre : Lundi 27 octobre 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 25 septembre 2014
Rapport 3 - Projet de loi C-525, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique (accréditation et révocation — agent négociateur)
Débattu à la Chambre : Mercredi 9 avril 2014
Détail de l'étude
Rapport 2 - Mobiliser l'expérience: Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail
Adopté par la Chambre : Vendredi 10 octobre 2014
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 juin 2014
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 décembre 2013
Détail de l'étude