Travaux

38^e législature, 1^re session (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005) Session courante

35-1 .

35-2 .

36-1 .

36-2 .

37-1 .

37-2 .

37-3 .

38-1 .

39-1 .

39-2 .

40-1 .

40-2 .

40-3 .

41-1 .

41-2 .

42-1 .

43-1 .

43-2 .

44-1

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Rapport de novembre 2005 du vérificateur général du Canada Rapport de novembre 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005

Rapport VG avril 2005, chapitre 3, Bureau des passeports - Les services de passeport Le chapitre 3, Bureau des passeports - Les services de passeport du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Rapport 22

Présenté à la Chambre : Mardi 22 novembre 2005

Rapport VG avril 2005, chapitre 1, RNCan - La gouvernance et la gestion stratégique Le chapitre 1, Ressources naturelles Canada - La gouvernance et la gestion stratégique du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005

Réponses du gouvernement au 9ième et 10ième rapports Réponse du gouvernement au neuvième rapport : chapitres 3 à 5 du rapport du Vérificateur général du Canada de novembre 2003 et réponse du gouvernement au dixième rapport : La gouvernance dans la fonction publique du Canada

Dernière réunion : Mardi 1 novembre 2005

Comptes publics du Canada Comptes publics du Canada 2005

Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005

Rapport 21

Présenté à la Chambre : Lundi 31 octobre 2005

Gouvernance/Imputabilité La gouvernance et l'imputabilité dans la fonction publique fédérale, en mettant l'accent sur la responsabilité des ministres et sous-ministres

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005

Rapport 10 - La gouvernance dans la fonction publique du Canada : obligation ministérielle et sous-ministérielle de rendre des comptes

Adopté par la Chambre : Mardi 22 novembre 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005

Projet de loi C-277, Loi modifiant la Loi sur le vérificateur général (vérification des comptes)

Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005

Rapport 20

Adopté par la Chambre : Mardi 18 octobre 2005

Rapport 16 - Demande pour une prolongation de 30 jours de séance pour l'étude du projet de loi C-277

Adopté par la Chambre : Jeudi 9 juin 2005

Rapport VG nov. 2003, chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique Le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière réunion : Mercredi 22 juin 2005

Rapport 19 - Gestion de la recherche sur l'opinion publique

Présenté à la Chambre : Mardi 28 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 18 octobre 2005

Rapport VG avril 2005, chapitre 2, La sécurité nationale au Canada Le chapitre 2, La sécurité nationale au Canada - L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme : sûreté du transport aérien, sécurité maritime et protection civile du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Lundi 20 juin 2005

Rapport 18 - La sécurité nationale au Canada

Présenté à la Chambre : Jeudi 23 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2005

Rapport VG nov. 04, ch. 5, AINC- programme d'enseignement & aide aux étudiants niveau postsecondaire Le chapitre 5, Affaires indiennes et du Nord Canada - Le programme d'enseignement et l'aide aux étudiants de niveau postsecondaire du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2005

Rapport 17

Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005

Rapport VG nov. 2004, chapitre 1, La vérification interne dans les ministères et les organismes Le chapitre 1, La vérification interne dans les ministères et les organismes du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Lundi 6 juin 2005

Rapport 15

Présenté à la Chambre : Jeudi 9 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005

Rapport VG fév. 2005, chapitre 1, La sécurité des technologies de l'information Le chapitre 1, La sécurité des technologies de l'information du Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mercredi 1 juin 2005

Rapport 14

Présenté à la Chambre : Mardi 7 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2005

Rapport sur les plans et priorités 2005-2006 du Bureau du vérificateur général du Canada Rapport sur les plans et priorités 2005-2006 du Bureau du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mercredi 1 juin 2005

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Mardi 7 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 29 septembre 2005

Rapport VG fév. 2005, chapitre 4, La reddition des comptes des fondations Le chapitre 4, La reddition des comptes des fondations du Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Lundi 30 mai 2005

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Jeudi 2 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2005

Rapport VG de nov. 2004, chapitre 4, gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques Le chapitre 4, La gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Lundi 9 mai 2005

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2005

Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Lundi 11 avril 2005

Budget principal des dépenses 2005-2006 Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES

Dernière réunion : Lundi 4 avril 2005

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 6 avril 2005

Rapport VG nov. 2003, chapitres 3, 4 et 5 Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière réunion : Lundi 21 mars 2005

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Jeudi 7 avril 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juillet 2005

Rapport 3 - Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004, privilèges, pouvoirs et immunité de la Chambre des communes

Adopté par la Chambre : Lundi 15 novembre 2004

Rapport 2

Adopté par la Chambre : Mercredi 1 juin 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005

Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Mercredi 16 février 2005

Comptes publics du Canada 2004 Comptes publics du Canada 2004

Dernière réunion : Lundi 7 février 2005

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Mardi 8 février 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005

Budget supplémentaire (A) 2004-2005 Budget supplémentaire (A) 2004-2005 : crédit 20a sous la rubrique FINANCES

Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Lundi 29 novembre 2004

Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004

Budget principal 2004/05 Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES

Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2004

Rapport 7 - Rapport sur les plans et les priorités 2004 et du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 produits par le Bureau du vérificateur général du Canada

Présenté à la Chambre : Lundi 14 février 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Lundi 22 novembre 2004

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005

Rapport 1 - Rapport spécial de la vérificatrice générale du Canada - Vérification de la gestion financière et de l'administration du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Débattu à la Chambre : Lundi 9 mai 2005

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005

Élection du président Élection du président

Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2005