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Études
Projet de loi C-20, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
État de l'industrie nucléaire au Canada et à l'étranger
État de l'industrie nucléaire au Canada et à l'étranger
Dernière réunion : Mercredi 4 novembre 2009
Énergie atomique du Canada limitée à Chalk River et la production d'isotopes d'application médicale
Étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale
Dernière réunion : Lundi 19 octobre 2009
Contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes
Examen de la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 11 juin 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2009
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’efficacité énergétique
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2009
Examen des enjeux concernant la centrale nucléaire de Chalk River
Examen des enjeux concernant la centrale nucléaire de Chalk River
Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2009
Examen des activités d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL) à Chalk River
Examen des activités d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL) à Chalk River
Dernière réunion : Mardi 24 février 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 15b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009
Activités
Énergie atomique du Canada limitée à Chalk River et la production d'isotopes d'application médicale
Réunion demandée par quatre (4) membres du Comité afin d'examiner les installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et l'état de la production d'isotopes d'application médicale
Dernière réunion : Vendredi 21 août 2009