Index des délibérations

36e législature, 1re session (22 septembre 1997 - 18 septembre 1999) Session courante
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2024

B | C | D | E | G | H | M | O | P | R | S | W

B

Barrados, Maria (Bureau du vérificateur général du Canada)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1620, 1630, 1650

C

Cardin, Serge (BQ--Sherbrooke, élection partielle du 14 septembre 1998)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1630-40
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1615-20
Comité permanent des comptes publics
⇒⇒États financiers du secteur public, lignes directrices et normes internationales, sous-comité. Voir plutôt Sous-comité
⇒⇒Voir aussi Conseil australasien des comités des comptes publics
Conseil australasien des comités des comptes publics
⇒⇒5e assemblée biennale 1999, rapport, présentation, 1:1606

D

Desautels, L. Denis (vérificateur général du Canada)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1615-25, 1635, 1645-55

E

États financiers du secteur public
⇒⇒Gouvernement du Canada, rôle et statut par rapport aux autres pays, étude, 3:1538
⇒⇒Lignes directrices et normes internationales, étude, 2:1533
Études et enquêtes
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 5e assemblée biennale 1999, rapport, 1:1606
⇒⇒États financiers du secteur public
⇒⇒⇒Gouvernement du Canada, rôle et statut par rapport aux autres pays, 3:1538
⇒⇒⇒Lignes directrices et normes internationales, 2:1533

G

Githiomi, Mwangi (député de Kipipiri, Parti démocratique du Kenya)
⇒⇒États financiers du secteur public, 3:1630-35
Gouvernement. Voir États financiers du secteur public
Grose, Ivan (Lib.--Oshawa)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1640-50

H

Harb, Mac (Lib.--Ottawa-Centre)
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1620-25, 1645-50, 1700-05

M

Mayfield, Philip (Réf.--Cariboo--Chilcotin)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1620-30, 1655
Mwiraria, David (député de North Imenti, Parti démocratique du Kenya)
⇒⇒États financiers du secteur public, 3:1620-25
Myers, Lynn (Lib.--Waterloo--Wellington)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1606, 1615-20, 1630, 1640, 1650-55
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1620-40, 1655, 1700-15; 3:1610-15

O

Omino, Joab (Assemblée nationale du Kenya)
⇒⇒États financiers du secteur public, 3:1615-20, 1635-40

P

Peters, Erik (International Federation of Accountants)
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1533-35, 1545, 1600-1715
Potts, Colin (Secrétariat du Conseil du Trésor)
⇒⇒États financiers du secteur public, 3:1538-1630, 1640-1700

R

Rattray, David (Bureau du vérificateur général du Canada; International Federation of Accountants)
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1535-45, 1645, 1705-10

S

Salole, Ronald (Institut canadien des comptables agréés)
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1550-1600, 1625-35, 1700-05
Séance à huis clos. Voir Sous-comité--Travaux futurs
Secteur public. Voir États financiers du secteur public
Sous-comité (Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relatives aux états financiers du secteur public du Comité permanent des comptes publics)
⇒⇒Travaux futurs, séance à huis clos, procès-verbal no 1

W

Wayne, Elsie (PC--Saint John)
⇒⇒États financiers du secteur public, 3:1545-50
Williams, John (Réf.--St. Albert)
⇒⇒Conseil australasien des comités des comptes publics, 1:1606-55
⇒⇒États financiers du secteur public, 2:1533, 1545-50, 1600, 1610-35, 1645-55; 3:1538-1700