Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Accès à l'information à la Société Radio-Canada

 Réunion 50 Lundi 21 mars 2011
SAAN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

 Réunion 8 Lundi 21 mars 2011
SETH Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

 Réunion 18 Lundi 21 mars 2011
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Jeunes agriculteurs et l'avenir de l'agriculture

 Réponse du gouvernement au Rapport 7 Lundi 21 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Impacts des changements touchant la propriété de la télévision privée et l'exploitation croissante des nouvelles plates-formes de visionnement

 Rapport 9 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, l'accord commercial relatif à la contrefaçon et les enjeux relatifs à la diversité culturelle

 Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Ordre de la Chambre renvoyant de nouveau le projet de loi C-304, Loi visant à assurer aux Canadiens un logement sûr, adéquat, accessible et abordable

 Rapport 11 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2011
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Projet de loi C-481, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code canadien du travail (âge de la retraite obligatoire)

 Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

 Rapport 27 présenté à la Chambre Lundi 21 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire

 Réunion 52 Lundi 21 mars 2011
Haut de la page