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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Renforcement des capacités communautaires et conservation des talents

Rapport 22 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

M-208, infrastructure numérique rurale

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Criminalisation de la non-divulgation de la séropositivité

Rapport 28 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Haine en ligne

Rapport 29 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie pour un gouvernement vert

Rapport 18 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5, Équiper les agentes et agents de la Gendarmerie royale du Canada, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada

Rapport 67 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Héritage du Comité

Rapport 68 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Possibilités économiques en matière d’efficacité énergétique au Canada

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Pratiques exemplaires utilisées dans le monde relativement à la participation de communautés autochtones à la réalisation de grands projets énergétiques

Rapport 13 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2019
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec la Haut-Commissaire aux droits de l'homme

Réunion 160 Lundi 17 juin 2019
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