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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SRNN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 2 Vendredi 29 janvier 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Élection à la présidence

Réunion 17 Vendredi 29 janvier 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 17 Vendredi 29 janvier 2021
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 15 Vendredi 29 janvier 2021
HESA Comité permanent de la santé

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Réunion 15 Vendredi 29 janvier 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 12 Vendredi 29 janvier 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Défis et les enjeux auxquels sont confrontés les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport pendant la pandémie du COVID-19

Réunion 12 Vendredi 29 janvier 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les relations entre Facebook et le gouvernement fédéral

Réunion 12 Vendredi 29 janvier 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 9 présenté à la Chambre Vendredi 29 janvier 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 9 adopté par la Chambre Vendredi 29 janvier 2021
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