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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la persécution des minorités religieuses et ethniques en Afghanistan

Réunion 25 Mardi 22 juin 2021
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 58 Mardi 22 juin 2021
FINA Comité permanent des finances

Les efforts de l’Agence du revenu du Canada afin de combattre l’évitement fiscal et l’évasion fiscale

Réunion 58 Mardi 22 juin 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Soutien fédéral pour les institutions postsecondaires de langue française ou bilingues en situation minoritaire

Réunion 41 Mardi 22 juin 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Répercussions de la COVID-19 sur les aînés

Réunion 43 Mardi 22 juin 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Traite des Autochtones à des fins sexuelles

Réunion 44 Mardi 22 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Projet de loi C-272, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur (diagnostic, entretien ou réparation)

Réunion 48 Mardi 22 juin 2021
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Nomination par décret de Monique Gomel au poste de présidente du conseil d'administration par intérim de la Commission canadienne du tourisme

Réunion 48 Mardi 22 juin 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 44 Mardi 22 juin 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Éliminer les crimes haineux et la violence envers les femmes et les groupes marginalisés

Réunion 44 Mardi 22 juin 2021
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