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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SMND Sous-comité sur les maladies neurologiques du Comité permanent de la Santé

Travaux du Comité

Réunion 4 Mercredi 9 décembre 2009
AFGH Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan

Transfert des détenus afghans

Réunion 19 Mercredi 9 décembre 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 42 Mercredi 9 décembre 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres lois

Réunion 42 Mercredi 9 décembre 2009
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale et d'autres lois

Réunion 42 Mercredi 9 décembre 2009
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Projet de loi C-20, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire

Réunion 46 Mercredi 9 décembre 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 50 Mercredi 9 décembre 2009
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rendement économique récent du secteur des services au Canada

Réunion 50 Mercredi 9 décembre 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 53 Mercredi 9 décembre 2009
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-52, Loi modifiant le Code criminel (peines pour fraude)

Réunion 53 Mercredi 9 décembre 2009
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