Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Budget principal des dépenses 2011-2012 : crédit 35 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60 et 65 sous la rubrique SÉCURITÉ PUBLIQUE ET PROTECTIOIN CIVILE

Réunion 62 Jeudi 24 mars 2011
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 55 Jeudi 24 mars 2011
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Projet de loi C-530, Loi modifiant la Loi sur les Territoires du Nord-Ouest (limites d'emprunt)

Réunion 55 Jeudi 24 mars 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles

Réunion 54 Jeudi 24 mars 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Vérification de la prestation des services bilingues au public à Service Canada du Commissaire aux langues officielles

Réunion 54 Jeudi 24 mars 2011
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Étude des textes réglementaires

Réunion 17 Jeudi 24 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des personnes atteintes d'albinisme en Tanzanie

Début de l'étude Jeudi 24 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Interventions canadiennes et internationales en cas de catastrophes et la situation en Haïti

Réunion 52 Mercredi 23 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation au Soudan

Réunion 52 Mercredi 23 mars 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des personnes atteintes d'albinisme en Tanzanie

Réunion 52 Mercredi 23 mars 2011
Haut de la page