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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection à la présidence

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection du président

Début de l'activité Mardi 14 juin 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2011-2012 : tous les crédits

Réunion 2 Lundi 13 juin 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 13 juin 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 1 adopté par la Chambre Lundi 13 juin 2011
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 13 juin 2011
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