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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Stress lié au combat et ses conséquences sur la santé mentale des vétérans et leur famille

Réunion 44 Mercredi 23 mars 2011
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence

Réunion 55 Mercredi 23 mars 2011
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information sur la situation en Libye

Réunion 55 Mercredi 23 mars 2011
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Réunion 55 Mercredi 23 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Nommination de Tom Pentefountas comme vice-président (Radiodiffusion) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC)

Réunion 48 Mercredi 23 mars 2011
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Gouvernement transparent

Réunion 52 Mercredi 23 mars 2011
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Examen prévu par la loi de la Loi sur le lobbying

Réunion 52 Mercredi 23 mars 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Mandat et financement de la Société Radio-Canada (SRC)

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 23 mars 2011
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Réponse du gouvernement au 3e rapport

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Mercredi 23 mars 2011
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Affaires émanant des députés

Rapport 28 présenté à la Chambre Mercredi 23 mars 2011
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