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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Travaux du Comité

Réunion 91 Mardi 18 juin 2013
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Aspects économiques liés aux services de police

Réunion 91 Mardi 18 juin 2013
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport sur les plans et priorités 2013-2014 du ministère de l'environnement

Réunion 83 Mardi 18 juin 2013
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Bureau de régie interne - BRI

Début de l'étude Mardi 18 juin 2013
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 82 Lundi 17 juin 2013
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Projet de loi S-15, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada et la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et apportant des modifications corrélatives à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

Réunion 82 Lundi 17 juin 2013
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Le concept stratégique de l’OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense internationale

Réunion 87 Lundi 17 juin 2013
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi S-17, Loi mettant en oeuvre des conventions, des protocoles, des accords, un avenant et une convention complémentaire conclus entre le Canada et la Namibie, la Serbie, la Pologne, Hong Kong, le Luxembourg et la Suisse en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts

Réunion 129 Lundi 17 juin 2013
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Protéger nos foyers et nos droits : garantir la sécurité du système canadien d'immigration

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Lundi 17 juin 2013
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi S-17, Loi mettant en oeuvre des conventions, des protocoles, des accords, un avenant et une convention complémentaire conclus entre le Canada et la Namibie, la Serbie, la Pologne, Hong Kong, le Luxembourg et la Suisse en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts

Rapport 21 présenté à la Chambre Lundi 17 juin 2013
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