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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Diversité au sein des Forces armées canadiennes

Rapport 17 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1, Les centres d’appels, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada

Rapport 70 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 2, Le traitement des demandes d’asile, des Rapports du printemps 2019 du vérificateur général du Canada

Rapport 69 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Création d'un document sur les enseignements à partager

Rapport 99 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Création d'un document sur les enseignements à partager

Rapport 100 présenté à la Chambre Mercredi 19 juin 2019
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Question de privilège concernant la question des publications de la Gendarmerie royale du Canada au sujet du projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu

Réponse du gouvernement au Rapport 88 Mercredi 19 juin 2019
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens

Réponse du gouvernement au Rapport 28 Mercredi 19 juin 2019
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

M-177, Les défis que doivent relever les écoles de pilotage au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 29 Mercredi 19 juin 2019
FINA Comité permanent des finances

Rapport du directeur parlementaire du budget sur l’écart fiscal

Début de l'étude Mardi 18 juin 2019
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Réunion 154 Mardi 18 juin 2019
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