Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 4 mai 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Jeudi 4 mai 2006
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 4 mai 2006
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Projet de loi C-2, Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation

Réunion 2 Jeudi 4 mai 2006
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 4 mai 2006
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 4 mai 2006
FINA Comité permanent des finances

Budget principal des dépenses 2006-2007

Début de l'étude Jeudi 4 mai 2006
HESA Comité permanent de la santé

Élection du président

Début de l'activité Jeudi 4 mai 2006
HESA Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 4 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Questions relatives au Code régissant les conflits d'intérêts des députés de la Chambre des communes

Début de l'étude Jeudi 4 mai 2006
Haut de la page