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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection du président

Réunion 1 Mercredi 3 mai 2006
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 3 mai 2006
CIIT Comité permanent du commerce international

Élection du président

Réunion 1 Mercredi 3 mai 2006
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 2 Mercredi 3 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection du président

Réunion 1 Mercredi 3 mai 2006
CC2 Comité législatif chargé du projet de loi C-2

Projet de loi C-2, Loi prévoyant des règles sur les conflits d'intérêts et des restrictions en matière de financement électoral, ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation

Réunion 1 Mercredi 3 mai 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 3 mai 2006
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mercredi 3 mai 2006
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Début de l'activité Mercredi 3 mai 2006
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection du président

Début de l'activité Mercredi 3 mai 2006
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