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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Élection du président

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Élection du président

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Élection du président

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Élection du président

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
PACP Comité permanent des comptes publics

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sécurité de l'enceinte parlementaire

Début de l'étude Lundi 1 mai 2006
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 1 mai 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 28 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 3 présenté à la Chambre Vendredi 28 avril 2006
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 4 adopté par la Chambre Vendredi 28 avril 2006
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