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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Innovation dans le secteur de l'énergie

Réunion 86 Jeudi 13 juin 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 88 Jeudi 13 juin 2013
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Situation des droits de la personne au Honduras

Réunion 88 Jeudi 13 juin 2013
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Secteur de la pêche dans le Nord et l'Arctique

Réunion 82 Jeudi 13 juin 2013
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur la corruption d’agents publics étrangers

Réunion 87 Jeudi 13 juin 2013
CIIT Comité permanent du commerce international

Un projet d'accord de partenariat économique (APE) global et de haut niveau avec le Japon

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Jeudi 13 juin 2013
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Explorer les possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 13 juin 2013
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-54, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la défense nationale (troubles mentaux)

Rapport 25 présenté à la Chambre Jeudi 13 juin 2013
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement

Rapport 12 présenté à la Chambre Jeudi 13 juin 2013
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Aspects économiques liés aux services de police

Réunion 90 Jeudi 13 juin 2013
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