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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Réunion informelle

Début de l'activité Mercredi 29 mai 2002
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Ébauche de rapport/Attirer des immigrants

Début de l'étude Mardi 28 mai 2002
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2001 du BVG - Chapitre 12 - Défense nationale - Les matières dangereuses.

Début de l'étude Mardi 28 mai 2002
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Situation en Iraq

Début de l'étude Mardi 28 mai 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Constitution du Comité législatif sur le projet de loi C-55

Début de l'activité Mardi 28 mai 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Politiques et programmes de langues officielles

Début de l'étude Mardi 28 mai 2002
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Budget principal des dépenses 2002-2003

Début de l'étude Mardi 28 mai 2002
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Budget principal des dépenses 2002-2003

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 27 mai 2002
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Services offerts dans les deux langues officielles par Air Canada

Début de l'étude Lundi 27 mai 2002
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Télédiffusion des délibérations des comités

Rapport 58 présenté à la Chambre Vendredi 24 mai 2002
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