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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

État des technologies perturbatrices

Réunion 51 Mardi 9 juin 2015
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada

Réunion 52 Mardi 9 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 87 Mardi 9 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen du Code régissant les conflits d'intérêts des députés

Réunion 87 Mardi 9 juin 2015
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Accès aux capitaux

Rapport 10 présenté à la Chambre Mardi 9 juin 2015
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Examen de l'industrie canadienne du long métrage

Rapport 14 présenté à la Chambre Mardi 9 juin 2015
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Code de conduite pour les députés

Rapport 38 adopté par la Chambre Mardi 9 juin 2015
FINA Comité permanent des finances

Financement du terrorisme au Canada et à l'étranger

Réunion 88 Mardi 9 juin 2015
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

La promotion de la prospérité économique à travers les services d'intégration

Réunion 51 Mardi 9 juin 2015
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

La chasse et le piégeage avec permis au Canada

Réunion 60 Mardi 9 juin 2015
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