Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 4 février 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec les représentants compétents d’Affaires mondiales Canada afin d’informer les membres des préoccupations actuelles relevant de leur mandat en matière d’affaires étrangères et de développement international

Début de l'activité Jeudi 4 février 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’aide médicale à mourir

Réunion 11 Mercredi 3 février 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection à la présidence

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection à la présidence

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
HESA Comité permanent de la santé

Élection à la présidence

Réunion 1 Mercredi 3 février 2016
Haut de la page