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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
PDAM Comité mixte spécial sur l’aide médicale à mourir

L’aide médicale à mourir

Réunion 8 Lundi 1 février 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Élection à la présidence

Début de l'activité Lundi 1 février 2016
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