Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 8 - Renforcer Le Rôle Du Canada Dans Le Soutien International Au Développement Démocratique

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Vendredi 2 novembre 2007
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 14 - Rapport sur la mission d’information sur la nouvelle politique agricole et agroalimentaire du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Jeudi 25 octobre 2007
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 7 - Logement autochtone

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 17 octobre 2007
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 15 - La protection du droit d'asile - Maintenir les engagements du Canada envers les réfugiés

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Mercredi 17 octobre 2007
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 5 - Examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : Combler les lacunes

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Mercredi 17 octobre 2007
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 4 - Examen, prévu par la loi, de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDÉ)

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Mercredi 17 octobre 2007
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 21 - Améliorons la sécurité économique des femmes: Il est temps d'agir

Réponse du gouvernement au Rapport 21 Mercredi 17 octobre 2007
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 18 - Les impacts des changements au financement et aux programmes de Condition féminine Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 18 Mercredi 17 octobre 2007
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 8 - LA CONTREFAÇON ET LE PIRATAGE : COPIER, C'EST VOLER

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Mercredi 17 octobre 2007
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 7 - La parole aux communautés : Nous sommes là! La vitalité des communautés de langues officielles en situation minoritaire

Réponse du gouvernement au Rapport 7 Mercredi 17 octobre 2007

Haut de la page