TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le jeudi 21 octobre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 37 (séance télévisée), dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membre du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Bill Casey, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Claude Drouin, Joe Fontana, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Stan Keyes, Val Meredith, Lou Sekora.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June M. Dewetering, attachés de recherche.
Témoin : De l'Université de Montréal : Pr Marc Gaudry, Sciences économiques, Centre de recherche sur les transports.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Marc Gaudry fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 25, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 11 h 12, par consentement unanime, la séance reprend.
À 12 h 11, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À 12 h 12, par consentement unanime, la séance reprend à huis clos.
Par consentement unanime, le Comité suspend l'exigence d'un avis de 48 heures pour discuter de son cadre de référence.
Il est convenu, à l'unanimité, d'adopter le cadre de référence de l'étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
À 12 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges