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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024

Épargne-études, régime enregistré (REEE)

Épargne-retraite, régime enregistré. Voir REER

Épidermolyse bulleuse congénitale. Voir Semaine de sensibilisation à l'épidermolyse bulleuse congénitale

Épilepsie. Voir Mois national de l'épilepsie

Epp, Ken (AC--Elk Island)

Équateur

    >>Window to the World 2001, projet, étudiants, participation, déc. art. 31, 4521(70:1100)
    >>Voir aussi Conventions et protocoles conclus entre le Canada et la Slovénie, l'Équateur, le Venezuela, le Pérou, le Sénégal, la République tchèque, la République slovaque et l'Allemagne, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, mise en oeuvre, Loi--S-31; Impôt sur le revenu--Conventions avec divers pays--Slovénie

Équipe Canada atlantique, missions commerciales

Équipe Canada Inc.

    >>Rapport 2001, dépôt, 11415(186:1005)

Équipe Canada Investissement

    >>États-Unis et Europe, missions, 12(2:1530)

Équipe Canada Junior

    >>Mexique, mission, McNaughton, Ashley, participation, déc. art. 31, 7492(118:1400)

Équipe Canada, missions commerciales

    >>Chine, 6940(109:1530)
    >>>AKD International, contrats, déc. art. 31, 1096(20:1055)
    >>>Exportations, 268(7:1055)
    >>>Q.o., 160(5:1140)
    >>>Voir aussi Lafleur, Alexandre; Tabac, industrie
    >>Inde, q.o., 4790(74:1500), 10502(170:1500)
    >>Mexique, q.o., 12264(200:1440)
    >>Poursuite, 12(2:1530)
    >>Retombées, 9676-8(156:1645-55)
    >>Russie
    >>>Q.o., 8924(143:1450)
    >>>Warmex, Société, Laval, Qué., participation, déc. art. 31, 9096(146:1415)

Équipe nationale de soutien à l'application de la Loi sur les armes (ENSALA)

    >>Création, q.F., 3495-6(53:1545)
    >>Voir aussi Armes à feu, contrôle--Enregistrement--Loi--Application

Équité régionale

    >>Gouvernement, position, 352(8:1520)

Équité salariale

    >>Audiences, coût, 8312(133:1255)
    >>Fonction publique, 6794(106:1810)
    >>>Cour fédérale, audition, q.o., 6595(102:1500), 6626(103:1200)
    >>Gouvernement, application, 10755(174:1905)
    >>>Déc. art. 31, 3658(56:1410)
    >>Loi, proactive, adoption
    >>>Déc. art. 31, 2700(42:1410)
    >>>Q.o., 826(15:1145-50)
    >>Voir aussi Bell Canada--Téléphonistes; Commission canadienne des droits de la personne--Rapports--Spécial; Radio-Canada

Érablières. Voir Pluies acides

Erasmus-Dussault, Commission. Voir plutôt Commission royale sur les peuples autochtones

Ergothérapie. Voir Semaine de l'ergothérapie

Erie--Lincoln, circonscription. Voir Agriculteurs--Sinistrés

Erreurs judiciaires. Voir Justice

Érythrée--Éthiopie, conflit

    >>Paix, maintien
    >>>Canada, rôle, q.o., 1044(19:1440), 3878(59:1440)
    >>>Forces canadiennes, membres, retour au Canada, déc. art. 31, 4898(76:1400)
    >>Règlement, mesures, q.o., 8065(128:1450)

ESB. Voir Encéphalopathie spongiforme bovine

Esclavage. Voir Journée internationale pour l'abolition de l'esclavage

Espace

    >>Mir, station. Voir plutôt Mir, station spatiale
    >>Station spatiale internationale. Voir plutôt Station spatiale internationale civile

Espagne

    >>Basques. Voir plutôt Basques
    >>Premier ministre, Aznar, José Maria, visite au Canada, déc. art. 31, 4345-6(67:1400)
    >>Voir aussi Anciens combattants; Pêches de l'Atlantique--Stocks--Épuisement--Surpêche et Surpêche--Chrétien

Espèces animales ou végétales sauvages, protection et réglementation de leur commerce international et interprovincial, Loi (modification), Loi--C-446. Martin, Keith

    >>1re l., 10671(173:1715)
    >>Voir aussi Espèces menacées, protection--Commerce international, contrôle, projet de loi C-446

Espèces en péril au Canada, protection, Loi--C-295. Caccia

    >>1re l., 1653(28:1555)
    >>Voir aussi Espèces menacées, protection--Projet de loi C-295

Espèces en péril, Loi--C-5. Ministre de l'Environnement (Anderson, David)

Espèces en voie de disparition, refuges, Loi--C-346. Martin, Keith

    >>1re l., 3619-20(55:1210)
    >>Voir aussi Espèces menacées, protection--Projet de loi C-346

Espèces menacées, protection

Espionnage. Voir Sécurité nationale

Esquimalt and Nanaimo Railway

Esquimalt, C.-B., base militaire

    >>École John Stubbs, peinture à base de plomb et amiante, assainissement, q.o., 3799-800(58:1450)
    >>Logements, rénovation, financement, q.o., 3150(48:1455)

Essence

Estai. Voir Pêches de l'Atlantique--Stocks--Épuisement--Surpêche

Estevan, Sask. Voir Curling

Estey, rapport. Voir Céréales, transport

Estey, juge Willard

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 8322(133:1405)

Estonie

    >>Indépendance
    >>>83e anniversaire, déc. art. 31, 1097(20:1100)
    >>>84e anniversaire, déc. art. 31, 9138(147:1100)
    >>Voir aussi Pêches de l'Atlantique--Stocks--Épuisement--Surpêche

Estrie, région, Qué. Voir Déchets nucléaires--Importation

Établissement Drumheller. Voir Pénitenciers

Établissement William Head. Voir Pénitenciers

Étangs bitumineux, Sydney, N.-É.

États-Unis

    >>Chambre des représentants. Voir États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Condoléances
    >>Congrès. Voir Bell, Alexander Graham--Téléphone, inventeur; Congrès américain, stages, Programme
    >>Élections, candidats à la présidence, Chrétien, Raymond, ambassadeur du Canada, position, 267(7:1050)
    >>Population, tolérance, manque, Graham, propos, q.o., 8328(133:1435-40)
    >>Président Bush. Voir Agriculture--Subventions--Étrangères--Chrétien; Bois d'oeuvre passim; Commerce, États-Unis--Canada; Énergie, ressources--États-Unis et Politique continentale et États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001; États-Unis--Canada, relations--Chrétien; Israël--Cisjordanie--Actes de violence--Cessez-le-feu; Politique continentale--ALENA; Pommes de terre--Île-du-Prince-Édouard--Exportation; Reproduction, techniques--Cellules souches; Terrorisme--Lutte--Chrétien; Union monétaire panaméricaine--Présidents
    >>Sénat. Voir Sénat américain
    >>Vice-président Cheney, Dick. Voir Bois d'oeuvre--Exportations aux États-Unis--Accord canado-américain; Construction navale--États-Unis; Terrorisme--États-Unis
    >>Voir aussi les sujets particuliers

États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001