Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 4
 
Le mardi 9 mars 2004
 

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Raymond Bonin, Bev Desjarlais, Jim Gouk, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Christian Jobin, Jim Karygiannis, Mario Laframboise, Alan Tonks et Susan Whelan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Louis Ranger, sous-ministre; André Morency, sous-ministre adjoint, Groupe des services généraux; Jacques E. Pigeon, avocat général principal et directeur, Ministère de la Justice; Marc Grégoire, sous-ministre adjoint délégué, Groupe de la sécurité et sûreté; Kristine Burr, sous-ministre adjointe, Groupe des politiques; Ronald Sully, sous-ministre adjoint, Groupe des programmes et cessions.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire (B) 2003-2004: crédits 1b, 10b, 46b, 55b et 60b sous la rubrique transports renvoyés au Comité le jeudi 19 février 2004.
 

Les témoins répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Ministre des Transports soit de nouveau invité à comparaître devant le Comité le jeudi 25 mars, 2004.

 

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2004/03/10 12 h 07