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CC30 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le lundi 19 février 2007
 

Le Comité législatif chargé du projet de loi C-30 se réunit aujourd’hui à 17 h 37 (séance vidéoconférence téléconférence télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Laurie Hawn, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Laurie Hawn, Brian Jean, Marcel Lussier, Fabian Manning, David J. McGuinty, l'hon. Christian Paradis, Francis Scarpaleggia, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Autres députés présents : Dennis Bevington.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Sam Banks, analyste.

 

Témoins : Université de Toronto : Richard Peltier, Département de physique. Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat de l'ONU : John Stone, membre, Professeur auxiliaire à l'Université Carleton. Université de Victoria : Andrew Weaver, School of Earth and Ocean Sciences.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 4 décembre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), la Loi sur l'efficacité énergétique et la Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles (Loi canadienne sur la qualité de l'air).
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Nathan Cullen propose, — Que les témoins qui devaient comparaître le jeudi 1er mars 2007 soient entendus de 19h30 à 21h30 le lundi 26 février 2007.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 1; CONTRE : 10.

 

À 19 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2007/05/07 9 h 38