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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 26 août 2008
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 13 heures, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Denis Coderre, Dean Del Mastro, Luc Malo, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger et l'hon. Andy Scott.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Hedy Fry, Claude DeBellefeuille remplace Maria Mourani, Richard Harris remplace Ed Fast, Peggy Nash remplace Bill Siksay et Dave Van Kesteren remplace l'hon. Michael D. Chong.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 
Conformément à l'article 106(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'une demande présentée par quatre (4) membres du Comité concernant l’abolition récente des programmes d’aide financière du gouvernement fédéral s’adressant au milieu culturel.
 

Denis Coderre propose, — Que le Comité discute de l'abolition récente des programmes d'aide financière du gouvernement fédéral s'adressant au milieu culturel.

Il s'élève un débat.

 

Il est convenu, — Que le Comité tienne une réunion le 2 septembre 2008 sur l'abolition récente des programmes d'aide financière du gouvernement fédéral s'adressant au milieu culturel.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier du Comité une liste de témoins d'ici le vendredi 29 août 2008 à 12 h.

 

À 15 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Pagé

 
 
2008/10/01 14 h 19