HESA Réunion de comité

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

Pamela Fralick, Lorne Bellan, Jean-Luc Urbain, Jean Bartkowiak, Arthur S. Slutsky, Jim Keon et Russell Williams font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 52, la séance est suspendue.

À 11 h 54, la séance reprend.

Barbara Byers, Paul Moist, Linda Silas, Jeff Poston et Kurt Davis font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 51, la séance est suspendue.

À 12 h 52, le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, — Que des organismes autochtones soient invités à participer à la prochaine séance relativement à l’examen du « Plan décennal pour consolider les soins de santé ».

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 12 mai 2008 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité permanent de la santé se réunisse en mai 2008 aux dates indiquées ci-dessous, conformément à ce qui a été convenu par ses membres :

o Jeudi 15 mai - Séance télévisée avec le ministre de la Santé concernant le Budget principal des dépenses;

o Mardi 27 mai - Séance d’information avec des témoins concernant les programmes de réduction des préjudices au Canada, en particulier celui en place au centre d’injection sécuritaire à Vancouver;

o Jeudi 29 mai - Dernière séance avec des témoins concernant l’examen du « Plan décennal pour consolider les soins de santé ».

2. Que le Comité permanent de la santé se réunisse en juin 2008 aux dates indiquées ci-dessous, conformément à ce qui a été convenu par les membres du Sous-comité du programme et de la procédure :

o Mardi 3 juin - Séance à huis clos pour discuter du résumé des témoignages au sujet de la surveillance postcommercialisation et fournir des instructions aux analystes pour la préparation du rapport provisoire d’ici le 10 juin;

o Jeudi 5 juin - Séance pour discuter du rapport provisoire lié à l’examen du « Plan décennal pour consolider les soins de santé », rapport qui doit être présenté à la Chambre des communes avant la relâche estivale;

o Mardi 10 juin - Séance à huis clos pour discuter du rapport provisoire au sujet de la surveillance postcommercialisation qui doit être présenté à la Chambre des communes avant la relâche estivale;

o 12, 17 et 19 juin - Possibilité de séances avec des témoins au sujet du projet de loi C-52, Loi concernant la sécurité des produits de consommation.

3. Que la présidence prévoie une séance du Sous-comité du programme et de la procédure la première semaine de juin afin de réévaluer les travaux que le Comité doit effectuer avant la relâche estivale et/ou les travaux qu’il devra reprendre à l’automne.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit modifié, par substitution aux paragraphes 2 et 3 de la section 1, de ce qui suit : « Que l’objet des séances du Comité devant avoir lieu les 27 et 29 mai soit modifié de manière à permettre au ministre de la Santé de comparaître devant le Comité le jeudi 29 mai concernant les programmes de réduction des préjudices au Canada; que la dernière séance avec des témoins relativement à l’examen du « Plan décennal pour consolider les soins de santé » soit tenue le mardi 27 mai; et que la séance prévue le jeudi 29 mai au sujet des programmes de réduction des préjudices au Canada soit prolongée de 10 h à 13 h.

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 13 150 $, pour l'examen du « Plan décennal pour consolider les soins de santé », soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 18 850 $, pour la session d'information sur les produits de santé naturels, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 38 950 $, pour la session d'information au sujet des programmes de réduction des préjudices au Canada, en particulier celui en place au centre d’injection sécuritaire de Vancouver, soit adopté.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.