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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 10 février 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : L'hon. Gurbax S. Malhi remplace l'hon. Larry Bagnell et Alan Tonks remplace l'hon. Larry Bagnell.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Perry Billingsley, directeur général, Élaboration et coordination des politiques, Traités et gouvernement autochtone; Ralph Brant, directeur général, Revendications particulières, Traités et gouvernement autochtone; Michel Roy, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de la revendications particulières et revendications territoriales globales.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 48, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le comité entende les témoignages de la Commission de vérité et de réconciliation, des Pensionnats indiens, de Statisque Canada et de Statisques des Premières Nations.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2009/02/10 15 h 2