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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 5 mars 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : L'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Mauril Bélanger.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : John Dempsey, directeur, Politiques, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; Karl Jacques, avocat-conseil principal. Groupe de pression indépendant voulant faire modifier la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes : Julia Back-Skidders, secrétaire trésorière de la Akwesasne Petroleum Coop; Eugene Seymour, coordonnateur. Assemblée des Premières Nations : Le chef Carolyn Buffalo, chef de la Montana Cree Nation.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 13 février 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes.
 

Carolyn Buffalo, Julia Back-Skidders et Eugene Seymour font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 18, la séance est suspendue.

À 10 h 29, la séance reprend.

 

John Dempsey et Karl Jacques font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité commence l’étude article par article du projet de loi C-5 à la deuxième heure de la séance du mardi 10 mars 2009, après avoir examiné le Budget supplémentaire des dépenses C.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2010/01/06 14 h 51