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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le jeudi 17 juin 2010
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 29, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Bezan, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Alan Tonks remplace Justin Trudeau.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des sables bitumineux et ressources hydriques du Canada.
 

Il est convenu, — Que le Comité mette fin à son étude sur les sables bitumineux et les ressources hydriques du Canada.

 

Il est convenu, — Que toutes les copies de l’ébauche de rapport confidentiel qui ont été distribuées soient renvoyées à la greffière du Comité et détruites (versions imprimée et électronique).

 

Il est convenu, — Que tous les membres du Comité de l’environnement soient autorités à consulter l’original de l’ébauche de rapport conservé au bureau de la greffière du Comité.

 

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2010/06/18 15 h 50