ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le jeudi 28 novembre 2013

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui avec enregistrement vidéo à 11 heures, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Corneliu Chisu, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, l'hon. Jim Karygiannis, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Manon Perreault, John Rafferty et Peter Stoffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Témoins : Bureau de l'ombudsman des vétérans : Guy Parent, ombudsman des vétérans, adjudant-chef (à la retraite); Col Denys Guérin, analyste principal; Gary Walbourne, directeur exécutif des opérations, Ombudsman adjoint.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 17 octobre 2013 et à l'article 20.1 de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi - Rapports connexes de l'Ombudsman.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité observe une minute de silence à la mémoire des soldats décédés.

Guy Parent et Col Denys Guérin font une déclaration et, avec Gary Walbourne, répondent aux questions.

À 12 h 29, la séance est suspendue.

À 12 h 33, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’analyste et le greffier du Comité préparent un projet d’itinéraire et de budget pour un éventuel voyage à travers le Canada du président et de quatre membres du Comité, dans le cadre de son étude de l’examen prévu par la loi de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2014/04/16 11 h 59