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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le jeudi 12 juin 2014
 

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 47, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, Ed Komarnicki, Hoang Mai, David J. McGuinty, Larry Miller, Isabelle Morin, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Wai Young et Chungsen Leung remplace Wai Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Zachary Alaoui, analyste; Allison Padova, analyste.

 

Témoins : Ministère des Transports : Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté; Martin J. Eley, directeur général, Aviation civile; Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire; Nicole Girard, directrice générale déléguée, Transport des marchandises dangereuses.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude de l'examen du régime canadien de sécurité des transports : le transport des marchandises dangereuses et les systèmes de gestion de la sécurité.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 8 h 52, la séance est suspendue.

À 8 h 54, la séance reprend en public télévisée.

 

Laureen Kinney fait une déclaration et, avec Martin J. Eley et Luc Bourdon, répond aux questions.

 

À 10 h 15, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

À 10 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Philippe Grenier-Michaud

 
 
2014/12/03 8 h 44