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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 82
mardi 24 avril 2018, 11 h 3 à 13 heures
Huis clos
Présidence
Phil McColeman, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur les besoins et enjeux propres aux vétérans autochtones :

a) Le Comité tienne un maximum de sept (7) réunions avec des témoins; que ces réunions soit composées d’un maximum de deux (2) panels d’une heure et que chaque panel soit constitué d’un maximum de deux (2) organisations témoins;
b) La liste de témoins soit adoptée;
c) Le texte préparé pour promouvoir l’étude du Comité soit adopté;
d) Un communiqué de presse annonçant l’étude soit publié.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière du Comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à Whitehorse (Yukon), Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) et Iqaluit (Nunavut) dans le cadre d’une étude sur les Rangers, et qu'elle le soumette à l'approbation du Comité le mardi 1er mai 2018.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 novembre 2017, le Comité reprend son étude sur les obstacles à la transition et résultats mesurables d'une transition réussie.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Karine Parenteau