Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 123
Le jeudi 4 octobre 2018, 10 h 59 à 12 h 56
Avec enregistrement vidéo
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

• Darrell Samson remplace Pierre Breton (Libéral)
• Ramesh Sangha remplace Randy Boissonnault (Libéral)
• Randeep Sarai remplace Randy Boissonnault (Libéral)
• Sven Spengemann remplace Pierre Breton (Libéral)
• Len Webber remplace l'hon. Steven Blaney (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Documentaristes du Canada
• Mathieu Dagonas, directeur exécutif
Connect Music Licensing
• Catherine Jones, directrice exécutive
Google Canada
• Jason J. Kee, conseiller, Politiques publiques et relations gouvernementales, YouTube
Border Broadcasters, Inc.
• Francis Schiller, conseiller canadien
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Jason J. Kee fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

Francis Schiller, Catherine Jones et Mathieu Dagonas font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Jean-Marie David