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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 134
Le jeudi 29 novembre 2018, 11 heures à 12 h 57
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

• Sylvie Boucher remplace l'hon. Steven Blaney (Conservateur)
• Emmanuella Lambropoulos remplace Gordie Hogg (Libéral)
• Paul Lefebvre remplace Randy Boissonnault (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Union des écrivaines et des écrivains québécois
• Suzanne Aubry, présidente
• Laurent Dubois, directeur général
Copibec
• Frédérique Couette, directrice générale
OUTtv Network Inc.
• Brad Danks, président-directeur général
Association canadienne des distributeurs et exportateurs de films
• Emily Harris, présidente
Access Copyright
• Roanie Levy, présidente-directrice générale
• Sylvia McNicoll, auteure
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Roanie Levy, Sylvia McNicoll, Frédérique Couette, Suzanne Aubry et Laurent Dubois font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

Emily Harris et Brad Danks font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove