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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 48
jeudi 23 février 2017, 15 h 31 à 16 h 55
Présidence
Pierre Nantel, vice-président (NPD)

• David Anderson remplace Larry Maguire (Conservateur)
• John Brassard remplace l'hon. Peter Van Loan (Conservateur)
• Pam Damoff remplace l'hon. Hedy Fry (Libéral)
• Michel Picard remplace Dan Vandal (Libéral)
• Sean Casey (Libéral)
• Arif Virani (Libéral)
Chambre des communes
• Philippe Méla, greffier législatif
 
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
À titre personnel
• Wilma McNeill
• John FitzGerald, professeur
• Dave Geddes, président, Légion royale canadienne, Kingston, Nouvelle-Écosse
Ministère du Patrimoine canadien
• Michel Ruest, directeur, Programme des célébrations et commémorations
• Joel Girouard, directeur, Direction du cérémonial d'état et du protocole
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 5 décembre 2016, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir).

Wilma McNeill, Dave Geddes, par téléconférence de Kingston (Nouvelle-Écosse) et John FitzGerald, par vidéoconférence de Saint-Jean (Terre-Neuve-et-Labrador), font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Sur motion de Michel Picard, il est convenu, — Que la considération article par article ait lieu le mardi 7 mars 2017.

À 16 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin