Comité permanent du commerce international

Standing Committee on International Trade

Pour publication immédiate

Ottawa, 28 avril 2016 -

Dans le cadre de sa consultation publique sur le Partenariat transpacifique (PTP), le Comité permanent du commerce international de la Chambre des communes tiendra des audiences dans certaines villes canadiennes dans les mois qui suivent. Son objectif premier est d’entendre le point de vue des Canadiens sur cet accord.

Le Comité a commencé sa tournée pancanadienne en tenant des audiences dans les provinces de l’Ouest canadien la semaine dernière. Ces rencontres ont confirmé que les Canadiens s’intéressent vivement à l’accord du PTP et souhaitent donner leur avis.

Le comité tiendra des audiences dans les villes suivantes aux dates indiquées :

• Montréal (Québec) : le 10 mai 2016;

• Québec (Québec) : le 11 mai 2016;

• Windsor (Ontario) : le 12 mai 2016;

• Toronto (Ontario) : le 13 mai 2016.

Les audiences seront ouvertes au public. De nouvelles audiences seront annoncées lorsque les dates et les villes auront été confirmées.

Les Canadiens qui souhaitent présenter un mémoire écrit doivent le faire au plus tard à 23 h 59 HAE le 30 juin 2016. Les mémoires de plus de 10 pages doivent être accompagnés d’un sommaire d’au plus 1 500 mots. Le Comité pourrait décider de faire traduire et de distribuer ou publier uniquement le sommaire.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la marche à suivre pour présenter un mémoire, prière de consulter le Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes. Les mémoires doivent être envoyés à l’adresse suivante : ciit-tpp-ptp@parl.gc.ca.