Comité permanent du commerce international

Standing Committee on International Trade

Pour publication immédiate

Ottawa, 22 juin 2016 -

Dans le cadre de sa consultation publique sur l’accord du Partenariat transpacifique (PTP), le Comité permanent du commerce international de la Chambre des communes tiendra des audiences dans des villes des provinces de l’Atlantique en octobre prochain. Son objectif premier est d’entendre le point de vue des Canadiens sur cet accord.

Le Comité a commencé sa tournée pancanadienne en tenant des audiences dans les provinces de l’Ouest canadien en avril et au Québec et en Ontario en mai dernier. Ces rencontres ont confirmé que les Canadiens s’intéressent vivement à l’accord du PTP et souhaitent donner leur avis.

Le Comité tiendra des audiences à Saint John (Nouveau-Brunswick), à Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), à Saint John’s (Terre-Neuve-et-Labrador) et à Halifax (Nouvelle-Écosse) au début d’octobre 2016. Des renseignements supplémentaires concernant les dates exactes et les endroits seront publiés en septembre 2016.

Les Canadiens qui désirent comparaître devant le Comité peuvent en faire la demande à tout moment pendant l’étude. Ils doivent fournir leur nom et leurs coordonnées au greffier du Comité à l’adresse suivante : ciit-tpp-ptp@parl.gc.ca. Le greffier, au nom des membres du comité, fera parvenir une invitation aux personnes et aux groupes sélectionnés.

Les membres du public sont invités à assister à ces audiences et une séance d’une heure est prévue dans chaque ville afin de permettre aux membres du public de présenter leurs observations et d’exprimer leur point de vue sur le PTP. Les personnes qui désirent prendre la parole devront s’enregistrer sur place au moins 45 minutes avant l’heure prévue de cette séance d’une heure. La liste des intervenants sera établie selon le principe du « premier arrivé, premier servi ». Le président du Comité déterminera la durée des interventions en fonction du nombre de personnes inscrites.

Les Canadiens qui souhaitent présenter un mémoire écrit au Comité doivent le faire au plus tard à 23 h 59 HAE le 31 octobre 2016. Les mémoires de plus de 10 pages doivent être accompagnés d’un sommaire d’au plus 1 500 mots. Le Comité pourrait décider de faire traduire et de distribuer ou publier uniquement le sommaire.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la marche à suivre pour présenter un mémoire, prière de consulter le Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes. Les mémoires doivent être envoyés à l’adresse suivante : ciit-tpp-ptp@parl.gc.ca.