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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 57
jeudi 16 février 2017, 15 h 22 à 17 h 7
Télévisée
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Simon Richards, analyste
• L’hon. Bardish Chagger, C.P., députée, ministre de la Petite Entreprise et du Tourisme
Banque de développement du Canada
• Michel Bergeron, premier vice-président, Marketing et affaires publiques
Ministère de l'Industrie
• Kelly Gillis, sous-ministre déléguée
Conseil national de recherches du Canada
• David Lisk, vice-président, Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI-CNRC)
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 février 2017, le Comité reprend sa séance d’information sur le programme CanExport et d’autres mesures mises en place pour renseigner et soutenir les petites et moyennes entreprises canadiennes qui veulent profiter des ententes commerciales.

La ministre fait une déclaration et, avec Kelly Gillis, répond aux questions.

À 16 h 25, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend (séance non télévisée).

Haut-commissariat de Malaisie
• S.E. Mme Aminahtun Binti Hj. A. Karim, haut-commissaire de Malaisie au Canada
• Tengku Zahaslan Bin Tuan Hashim, premier secrétaire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité reprend sa consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP).

S.E. Mme Aminahtun Binti Hj A Karim fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 55, la séance est suspendue.

À 16 h 59, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les priorités des intervenants canadiens ayant un intérêt dans le commerce bilatéral ou trilatéral en Amérique du Nord, entre le Canada, les États-Unis et le Mexique; que tous les membres du Comité se rendent aux États-Unis et au Mexique; que le Comité invite des intervenants canadiens à témoigner, y compris des représentants d’entreprises, d’associations commerciales, de la société civile et du mouvement syndical; que l’étude fasse l’objet d’au moins quatre réunions; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

À 17 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault