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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 81
mercredi 18 octobre 2017, 15 h 36 à 16 h 36
Présidence
L'hon. Mark Eyking, président (Libéral)

• Ramez Ayoub remplace Karen Ludwig (Libéral)
• Robert Sopuck remplace Dean Allison (Conservateur)
Chambre des communes
• Karine Parenteau, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Simon Richards, analyste
• Pascal Tremblay, analyste
Bureau du vérificateur général
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• Richard Domingue, directeur principal
• Philippe Le Goff, directeur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude du Rapport 2 - Les droits de douane, du Rapport du printemps 2017 du vérificateur général du Canada.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Richard Domingue et Philippe Le Goff, répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 13 100 $, pour l'étude sur le commerce électronique international pour les entreprises et PME canadiennes progressistes, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 13 100 $, pour l'étude sur le multiculturalisme et le commerce international, soit adopté.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur les relations commerciales entre le Canada et les pays de l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ANASE), la proposition préliminaire pour le voyage du Comité à Singapour, Malaisie et Thaïlande au cours de l’hiver 2018, soit adoptée.

Il est convenu, — Que lors de la séance du mardi 31 octobre 2017, le Comité ne procède pas aux travaux du Comité et n’examine pas de motion de fond.

À 16 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Lafrance