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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 2
jeudi 18 février 2016, 15 h 34 à 17 h 30
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

• Marilyn Gladu remplace l'hon. Maxime Bernier (Conservateur)
• Matt Jeneroux remplace l'hon. Maxime Bernier (Conservateur)
• Terry Beech (Libéral)
• Greg Fergus (Libéral)
• Gudie Hutchings (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Mathieu Frigon, analyste
• André Léonard, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité à huit clos

À 16 h 15, la séance est suspendue.

À 16 h 15, la séance reprend en publique.

Motion

Earl Dreeshen propose, — Que le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie invite l'honorable Navdeep Bains, ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique à comparaitre le mardi 22 février 2016 pour présenter son mandat et que la réunion soit télévisée.

Sur motion de Brian Masse, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par adjonction des mots: «à sa meilleure convenance», après: «le mardi 22 février 2016».

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Motion

Frank Baylis propose, — Qu'un représentant de chacun des organismes dans notre portefeuille, soit invité à comparaître devant le comité et de fournir de l'information sur: l'état de l'Union pour leurs départements; d'inclure quels sont leurs plus grands défis; leurs plus grandes opportunités; quels sont leurs objectifs globaux et de le faire avec un accent sur l'innovation.

Sur motion de Brian Masse, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par suppression des mots: «et de le faire avec un accent sur l'innovation».

Amendement

Alexander Nuttall propose, — Que la motion soit modifiée d'avantage par adjonction des mots: «et que les ministres soient invités à comparaître dans les meilleurs délais».

Motion

Frank Baylis propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 28, la séance reprend à huit clos.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine