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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 54
mardi 1 novembre 2016, 12 h 36 à 13 h 28
Huis clos
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Audrey Ann Bélanger Baur, analyste
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Emmanuel Préville, analyste
Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 5 mai 2016 et le jeudi 16 juin 2016, le Comité reprend son étude de Postes Canada.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne sur la distribution des documents adoptée le mardi16 février 2016, la greffière soit authorisée à distribuer le sommaire aux membres du Comité en anglais seulement.

À 13 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Massicotte