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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 58
mercredi 16 novembre 2016, 15 h 33 à 17 h 33
Télévisée
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

• Kyle Peterson remplace Raj Grewal (Libéral)
• David Sweet remplace Kelly McCauley (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Audrey Ann Bélanger Baur, analyste
• Raphaëlle Deraspe, analyste
À titre personnel
• Wayne Smith, ancien statisticien en chef du Canada
Conformément à l'article108(3)(c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 3 mai 2016, le Comité reprend son étude des Services partagés Canada.

Wayne Smith fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 38, la séance est suspendue.

À 16 h 23, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 33, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 16 h 53, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 14 novembre 2016 pour discuter des travaux futurs du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, pour la réunion du mercredi 16 novembre 2016, le Comité invite Wayne Smith, ancien statisticien en chef du Canada, ainsi que Ron Parker, président de Services partagés Canada à comparaître devant lui dans le cadre de son étude sur Services partagés.

2. Que, pour la deuxième heure de la séance du jeudi 17 novembre 2016, le comité invite les agences gouvernementales sous la juridiction du Secrétariat du Conseil du Trésor qui font l'objet de crédits supplémentaires du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 à comparaître.

3. Que le comité demande que Postes Canada lui fournisse un sommaire exécutif sur l'évolution de la situation de son commerce électronique.

4. Que, pour les réunions du 21 et 23 novembre 2016, le Comité entreprenne l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017.

5. Que, relativement à son étude sur Postes Canada, les membres du comité fassent parvenir leurs suggestions de recommandations à joindre au rapport au plus tard à 16 heures, le 23 novembre 2016.

6. Que, lors de sa réunion du 23 novembre 2016, le comité réserve 15 minutes à la fin de celle-ci pour discuter des ébauches de recommandations dans le cadre de son étude sur Postes Canada.

7. Que, pour les réunions du 28 et 30 novembre 2016, le Comité procède à l'étude des ébauches de recommandations en lien avec son étude sur Postes Canada.

8. Que, pour les réunions du 5 et 7 décembre 2016, le Comité procède à l'étude d'une ébauche de rapport en lien avec son étude sur Postes Canada.

9. Que le comité ajoute, au besoin, des réunions additionnelles afin de compléter ses travaux.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Jean-François Lafleur