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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 6
jeudi 10 mars 2016, 15 h 28 à 17 h 20
Télévisée
Présidence
Tom Lukiwski, pésident (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Lindsay McGlashan, analyste
• L’hon. Judy Foote, ministre des Services publics et de l'Approvisionnement
Services partagés Canada
• Patrice Rondeau, sous-ministre adjoint principal par intérim, Centres de données
• Ron Parker, président
• Graham Barr, directeur général, Politique stratégique, planification et établissement de rapports
• Manon Fillion, directrice générale et adjointe au dirigeant principal des finances, Services ministériels
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• George Da Pont, sous-ministre
• Lisa Campbell, sous-ministre adjointe, Direction générale des approvisionnements
• Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers
• Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire
• Julie Charron, dirigeante principale des finances par intérim, Direction générale des finances et de l'administration
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mardi 23 février 2016, le Comité reprend l'examen de Rapports ministériels sur le rendement 2014-2015.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

• L’hon. Judy Foote, ministre des Services publics et de l'Approvisionnement
Services partagés Canada
• Patrice Rondeau, sous-ministre adjoint principal par intérim, Centres de données
• Ron Parker, président
• Manon Fillion, directrice générale et adjointe au dirigeant principal des finances, Services ministériels
• Graham Barr, directeur général, Politique stratégique, planification et établissement de rapports
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• George Da Pont, sous-ministre
• Lisa Campbell, sous-ministre adjointe, Direction générale des approvisionnements
• Julie Charron, dirigeante principale des finances par intérim, Direction générale des finances et de l'administration
• Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers
• Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire
Conformément à l'article 81(5) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mardi 23 février 2016, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1c sous la rubrique Conseil privé, crédits 1c et 20c sous la rubique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédits 1c et 5c sous la rubique Services partagés Canada, crédits 1c et 5c sous la rubique Travaux publics et Services gouvernementaux, renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Conseil privé.

La ministre, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le crédit 1c sous la rubrique Conseil privé est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique.

Le crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.

Le crédit 1c sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.

Le crédit 5c sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada.

Le crédit 1c sous la rubrique Services partagés Canada est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Services partagés Canada.

Le crédit 5c sous la rubrique Services partagés Canada est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 1c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté.

Le président met en délibération le crédit 20c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 20c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Conseil privé, du crédit 1c sous la rubrique Commission de la fonction publique, des crédits 1c et 5c sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux, des crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, et des crédits 1c et 20c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune