PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des comptes publics (PACP)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 82

jeudi 30 novembre 2017, 8 h 46 à 10 h 50

Pièce 253-D, Édifice du Centre

Télévisée

Présidence

L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

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Membres du Comité présents

Libéral

Chandra Arya
Shaun Chen
Paul Lefebvre
Rémi Massé
Alexandra Mendès
Brenda Shanahan
Joyce Murray, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote

Conservateur

NPD

David Christopherson

Membres substituts présents

• Bernard Généreux remplace Gérard Deltell (Conservateur)

• Kamal Khera remplace Steven MacKinnon (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• André Léonard, analyste

• Dillan Theckedath, analyste

Rapport 2, Les centres d’appels — Agence du revenu du Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada

Témoins

Bureau du vérificateur général

• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada

• Martin Dompierre, directeur principal

Agence du revenu du Canada

• Bob Hamilton, commissaire du revenu et premier dirigeant

• Frank Vermaeten, sous-commissaire, Direction générale de cotisation, de prestation et de service

• Gillian Pranke, directrice générale, Direction des services aux centres d'appels, Direction générale de cotisation, de prestation et de service

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprend l’examen du Rapport 2, Les centres d’appels — Agence du revenu du Canada, des Rapports de l’automne 2017 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 21 novembre 2017.

Michael Ferguson et Bob Hamilton font des déclarations et, avec Martin Dompierre et Frank Vermaeten, répondent aux questions.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend à huis clos.

Travaux du Comité

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte