TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Kathleen Fox fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 55, la séance est suspendue.
À 12 h 1, la séance reprend.
Kevin Brosseau fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 33, la séance est suspendue.
À 12 h 36, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que la demande de budget de déplacement détaillée pour le voyage du Comité à Saint-Jean (Terre-Neuve), à Halifax (Nouvelle-Écosse), à la Ville de Québec (Québec), à Trois-Rivières (Québec) et à Montréal (Québec) soit adoptée et présentée au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.
Il est convenu, — Que tous les membres qui feront partie du voyage à Saint-Jean (Terre-Neuve), Halifax (Nouvelle-Écosse), la Ville de Québec (Québec), Trois-Rivières (Québec) et Montréal (Québec) utilisent leurs points de déplacement pour tous les vols afin de réduire des coûts du voyage.
Il est convenu, — Que la réunion de mardi prochain, le 26 février 2019, soit complètement dédiée à l’étude d'un projet de rapport pour l’étude sur l’évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.
Il est convenu, — Que les sous-ministres et les fonctionnaires de Transports Canada et de l’Infrastructure et des Collectivités ainsi que certaines sociétés d’État ou agences soient invitées à comparaître le jeudi 28 février 2019 sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 et le Budget provisoire des dépenses 2019-2020.
Il est convenu, — Que le ministre des Transports Canada et le ministre de l’Infrastructure et des Collectivités soient invités à comparaître devant le Comité le plus tôt possible.
À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,