Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 32
mardi 15 novembre 2016, 8 h 47 à 10 h 32
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Gouvernement du Nunatsiavut
• Andrea Hoyt, gestionnaire d'évaluation environnementale, Ministère des terres et des ressources naturelles
Ralliement national des Métis
• Kyle Vermette
Congrès des Peuples Autochtones
• Kim Beaudin, vice-chef national
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la Loi sur la protection de la navigation.

Andrea Hoyt, Kyle Vermette et Kim Beaudin, par vidéoconférence de Saskatoon (Saskatchewan), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 9, la séance est suspendue.

À 10 h 9, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 218 384,75 $ pour le voyage du Comité à Iqaluit (Nunavut), Yellowknife et Hay River (Territoires du Nord-Ouest) et Whitehorse (Yukon), au cours de l’hiver-printemps 2017 concernant l’étude sur la Stratégie canadienne sur les transports et la logistique, soit adopté.

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 3 300,00 $ pour l’étude du projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales), soit adopté.

À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin